Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTO SPHERE
S.E.D., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269946
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
PHOTO SPHERE de S.E.D

Présentation de la marque PHOTO SPHERE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTO SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine, 821 rue Saint Geneviève - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 895 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DURAND domicilié(e) Immeuble Le Polaris, 375 RUE Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France.

La marque PHOTO SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO SPHERE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

S.E.D a également déposé les autres marques suivantes : N , DES PRIX CANON , GUIDE ANNUAIRE . MEDICAL SANTE SED , BUFFALO PNEUS , (Marque figurative) , Annuaire National par régions Sanitaire et Social , VITE SUIVEZ-MOI , ANNUAIRE NATIONAL PAR REGIONS SANITAIRE ET SOCIAL SED , CEPAM , M L'ILE AUX TRESORS


S.E.D., société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Courtine, 821 rue Saint Geneviève - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 439895228


M. Dominique DURAND - Immeuble Le Polaris, 375 RUE Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ;

Cadres (encadrements) ;

Formation ; services de photographie .